Mentions Légales


Vous êtes sur le site officiel de la Congrégation des Frères des Écoles Chrétiennes et du réseau La Salle en France.

1 - Propriété du Site

Le présent site est la propriété exclusive de La Salle, France

Éditeur : La Salle Liens International
78 A rue de Sèvres 75341 Paris Cedex 07
Directeur de Publication : Paul Cornec

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de La Salle, France, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

3 - Hébergement du Site

OVH –2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX

4 - Conception, Réalisation

sevcommunication
51, rue E. Decorps /// 69100 Villeurbanne /// bonjour [at] sevcommunication [point] com

» Retour à la rubrique Invisible